Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHONE NET
LABORATOIRE A, SAS

Numéro de dépôt :
3722844
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
PHONE NET de LABORATOIRE A

Présentation de la marque PHONE NET

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHONE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE A domicilié(e) 162 Rue Perronet - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 474 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 Rue des aulnes, BAT B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque PHONE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHONE NET arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

LABORATOIRE A a également déposé les autres marques suivantes : TWIST'EASY , ET VOTRE MAISON RESPIRE , MANUKA , , KAMELEO , BRUMIZEA , MAINS NET


LABORATOIRE A, SAS - 162 Rue Perronet - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 521474338


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - 7 Rue des aulnes, BAT B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537351 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742972 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13

Produits de décontamination, à savoir eau de javel, savons ; désinfectants, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, ; lingettes imprégnées d'un détergent pour le nettoyage, détergents ; [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ; ceux à usage médical, produits de nettoyage, produits de lavage. ;

Antiseptiques ; gels et lingettes antiseptiques ; gels et lingettes antibactériens ; coton antiseptique ; désinfectants à usage hygiénique ; biocides ; germicides ; parasiticides ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; détergents [détersifs] à usage médical ; insecticides ; produits pour la stérilisation ; fongicides, bactéricides, virucides.